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I - Mentions légales

Éditeur du site

Up Coop, Société Coopérative et Participative à forme Anonyme et à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 642 044 366, dont le siège social est situé 9 -11 boulevard Louise Michel – 92230 GENNEVILLIERS.
Tél : 01 41 85 05 05
TVA Intra Communautaire : FR 36 642044366

Directeur de publication du site

M. Julien Anglade - Directeur Général

Hébergeur du Site

Online

Online SAS - BP 438 - 75366 Paris Cedex 08
Tél: 01 84 13 00 00
Site internet : online.net

II - Conditions générales d'utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Conditions Générales ») définissent les droits et obligations des personnes qui se connectent au Site (ci-après « les Utilisateurs »).
Les Utilisateurs s’engagent, en se connectant au Site, à respecter les Conditions Générales et à vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées aux Conditions Générales, UP COOP se réservant le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.
Le simple accès au Site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales.

1 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, marques, logos, logiciels, bases de données) sont la propriété de UP COOP et de ses filiales (ci-après ensemble désignés « GROUPE UP ») et/ou la propriété de ses concédants ou partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou par les dispositions relatives au droit à l’image.
L’ensemble des éléments présents sur le site peuvent être reproduits sur un support papier ou électronique sous réserve de : (1) n’utiliser les éléments qu’à des fins strictement personnelles excluant tout usage à des fins commerciales et/ou publicitaires; (2) ne pas modifier les éléments; (3) reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur du GROUPE UP.
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UP COOP met le Site à la disposition des Utilisateurs pour leur permettre de s’informer sur le GROUPE UP, son actualité, ses activités, ses offres, ses produits et ses services.

2 – RESPONSABILITE

Les Utilisateurs s’engagent à utiliser le Site conformément à sa destination.
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4 – DROIT APPLICABLE

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